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COVID-19

Consulter les protocoles sanitaires DEDUCO appliqués durant toutes nos prestations:


FORMATION DE L’INTERVENANT

  • PÉDAGOGIE APPLIQUÉE AUX EMPLOIS ET ACTIVITÉS DE CLASSE 3
  • LICENCE PROFESSIONNELLE MANAGEMENT DES ORGANISATION
  • BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR EN SCIENCES INDUSTRIELLES
  • BACCALAURÉAT DES SCIENCES INDUSTRIELLES
  • BREVET DE MONITORAT DES PREMIERS SECOURS
  • BREVET APTITUDE AUX FONCTIONS ANIMATEUR

Jimmy DeCoNINCK vous présente le parcours qui l’a emmené à fonder l’entreprise DEDUCO, réalisant depuis 2015 des prestations à domicile reconnues services à la personne:

«De formation initiale dans le domaine industriel, je suis titulaire d’un brevet de technicien supérieur en production mécanique. Également titulaire du BAFA et du brevet de moniteur de premiers secours, j’ai travaillé dans plusieurs structures de l’éducation populaire, ainsi que plusieurs années au sein de l’éducation nationale, en collège et en classe relais.

Mes différentes expériences professionnelles, mon implication bénévole dans divers projets associatifs ainsi que ma démarche entrepreneuriale ont nourri mon besoin de formation universitaire dans le management des organisations pour la gestion et l’administration des entreprises culturelles.

Mon parcours artistique (littérature/musique/art visuel) a toujours été un terrain propice à la prise en main naturelle et intuitive des besoins de structuration et de diffusion de mes œuvres.

Dans le but de diversifier et pérenniser mes interventions pédagogiques à vocation artistique, je souhaite développer mon rôle au sein de l’économie sociale et solidaire, notamment à travers le sociétariat au sein des sociétés coopératives et participatives avec lesquelles je travaille.»


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Attention, seules les factures éditées par la coopérative Antigone peuvent bénéficier de ce moyen de paiement.

Il vous suffit de vous munir de votre devis ou facture et de renseigner impérativement le numéro de facturation lorsque vous remplirez le formulaire.

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Il s’agit ici de conditions générales de vente de contrat de prestations de services à la personne.

Les prestations fournies comprennent du soutien scolaire, des cours à domicile et/ou de l’assistance administrative.

Pour le cas où DEDUCO changerait de structure juridique, le présent contrat serait transféré de plein droit et dans sa totalité à cette nouvelle entité juridique. En dehors de ce cas, les droits et obligations résultant de ce contrat ne pourront être transférés

La conclusion d’un contrat de prestation de services DEDUCO implique l’acceptation intégrale et sans réserve des présentes conditions générales qui prévalent sur toutes conditions d’achat, sauf dérogations formelles et expresses de notre part.

La personne, ci-dessous nommée le Client, faisant appel à nos prestations accepte, sans réserve, l’intégralité des clauses et des présentes conditions, sans lesquelles les prestations n’auraient pas lieu.

Coopénates est une société prestataire de services à la personne, à domicile, qui a reçu l’agrément de l’État.

Les prestations effectuées dans le cadre de cet agrément permettent au Client DEDUCO de bénéficier des réductions d’impôts en vigueur: 50 (%) pour cent par foyer fiscal du montant des heures consommées dans l’année, dans la limite d’un plafond de douze mille (12000,00€) euros par an des dépenses engagées en matière de services à la personne (art.199 du Code Général des Impôts, sous réserve de modification de la Loi de Finance).

Ce montant est majoré de mille cinq cents (1500,00€) euros par enfant ou ascendant de plus de soixante-cinq (65) ans à charge, et vivant sous le toit du contribuable, dans la limite de quinze mille (15000,00€) euros.

Les conditions officielles sont consultables ici.

À cet effet, Coopénates s’engage à délivrer au Client en début d’année une attestation fiscale relative aux interventions effectuées chez lui l’année précédente.

Conformément à la Loi Borloo du 26 juillet 2005, Coopénates est habilité à accepter le Chèque Emploi Service Universel (CESU) pré-financé, en paiement de ces prestations lesquelles sont soumises à un taux de TVA de 10%.

Il est porté à la connaissance du Client que les avantages fiscaux en vigueur à la date de signature du contrat sont susceptibles d’être modifiés par L’État.

C’est ainsi que les parties se sont rapprochées afin de définir les conditions et modalités de leur accord et d’arrêter les termes d’un contrat de prestations de services, qu’elles déclarent expressément soumettre aux dispositions du Code de commerce et des textes subséquents.

En cas d’échec d’une procédure amiable, tout litige, découlant des présentes conditions générales des prestations de services à la personne, est soumis au droit français et les litiges seront de la compétence du tribunal de grande instance de Strasbourg.

Tous les litiges, non résolus par la voie amiable et pouvant survenir entre les parties à l’occasion de l’exécution du présent contrat, devront être portés devant les juridictions et seul le droit français s’applique ici.

Par un contrat, le Client accepte d’être contacté dans le cadre d’appel à recommandation et accepte le traitement des données à caractère personnel par DEDUCO, y compris pour une utilisation commerciale.

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, le Client peut à tout moment y accéder et demander la rectification ainsi que la suppression des informations le concernant.

En cas d’échec d’une procédure amiable, tout litige, découlant des présentes conditions générales des prestations de services à la personne, est soumis au droit français et les litiges seront de la compétence du tribunal de grande instance de Strasbourg.

Article 2 : Responsabilité civile professionnelle

Jimmy DeCoNINCK et Coopénates déclarent être assurés pour leur responsabilité civile professionnelle auprès d’une compagnie notoirement solvable pour tous les dommages matériels ou immatériels consécutifs à l’exécution des prestations réalisées par DEDUCO.

Tout dommage devra alors être signalé immédiatement par le Client et confirmé par lettre recommandée au plus tard dans les vingt-quatre (24h) heures suivant la prestation.

L’intervenant ne peut recevoir du Client aucune délégation de pouvoir sur ses avoirs, biens ou droits, donation, dépôt de fonds, bijoux ou valeurs.

Article 3 : Engagement du prestataire

Le prestataire atteste sur l’honneur avoir déposé auprès de l’administration fiscale, à la date du présent contrat, l’ensemble des déclarations fiscales obligatoires.

Les interventions sont réalisées dans le respect du Client, de ses droits fondamentaux en tant que personne, de ses biens, de son espace de vie privée, de son intimité, de sa culture et de son choix de vie et le prestataire est tenu au secret professionnel.

Il s’engage à mener à bien la mission précisée à l’article 1, conformément aux règles de l’art et de la meilleure manière.

Il s’agit dans ce cadre d’une obligation de moyens et non de résultat.

Article 4 : Engagement du client

Le Client s’engage à permettre la réalisation des prestations aux dates et selon les horaires convenus par le présent contrat, sous réserve de modifications validées par les deux parties.

Le Client s’engage à fournir les conditions nécessaires à la réalisation des tâches à exécuter par le prestataire et s’engage à ne pas lui demander la réalisation de tâches ou de travaux qui excèdent ses compétences et le cadre du présent contrat de prestations de services.

Article 5 : Règlement mensuel et centre de facturation

Le montant à payer, par la facturation mensuelle, correspond au prix d’intervention horaire multiplié par le nombre d’heures à réaliser durant le mois concerné.

Une facture est établie et présentée au Client, la première (1ère) semaine de chaque mois pour les prestations à venir.

Le paiement devra s’effectuer dans les dix (10) jours après la date d’émission de la facture, par chèque ou par virement bancaire à l’ordre de Coopénates, en précisant le numéro de la facture.

Conformément à la réglementation, le règlement ne pourra pas être effectué en espèces, cependant, il peut être effectué par chèque emploi service universel pré-financé.

Conformément aux dispositions de l’article L.441-6 du Code de commerce, tout retard dans le paiement des factures mensuelles donnera lieu:

– à une mise en demeure du Client par courrier recommandé, doublé d’une indemnité forfaitaire de quarante (40,00€) euros pour frais de recouvrement,

– puis, à défaut de règlement intégral du montant dû dans les quinze (15) jours calendaires faisant suite à la première présentation de cette mise en demeure au domicile du Client, à des pénalités de retard calculées au jour le jour et jusqu’au paiement intégral, par application du taux de huit (8) pour-cent (%) par an sur le montant toutes taxes comprises (TTC) dû.

Ces mêmes indemnités et pénalités seront également encourues en cas d’impayé ou de rejet de paiement, par exemple pour absence de provision.

Enfin, le Client comprend et accepte qu’en cas de recours à un organisme payeur, avec ou sans subrogation de paiement, le défaut de règlement des sommes facturées pour une raison imputable au Client, le Client restera redevable de l’intégralité des heures facturées et non acquittées par l’organisme payeur.

En cas de survenance de l’un des retards ou incidents susmentionnés, DEDUCO se réserve la possibilité, en complément des pénalités rappelées, de suspendre ou d’annuler les prestations, sans préavis.

Article 6 : Durée et résiliation du contrat

Le Client dispose d’un délai à compter de la signature du devis ou du contrat, au cours duquel il pourra manifester sa rétractation.

La durée et les conditions d’exercice de ce droit de rétractation sont exposées à l’article L. 121-20 et suivants du Code de la consommation.

Au 1er janvier 2020, ce délai est de quatorze (14) jours à compter de la signature du contrat.

Dans l’hypothèse où le Client souhaiterait faire usage de ce droit, sa rétractation devra être adressée dans le délai imparti par courrier recommandé avec accusé de réception à l’adresse de correspondance postale de DEDUCO, sous peine d’irrecevabilité.

Après la période d’essai de quatorze (14) jours, durant laquelle chacune des parties peut se rétracter, le présent contrat est convenu à durée indéterminée, donc sans période de validité, ni date de fin.

Il est conçu pour encadrer l’ensemble des prestations de services sollicitées par le Client.

Celui-ci s’engage à prévenir le prestataire par tous moyens à sa disposition, en cas d’impossibilité de réaliser la prestation au minimum quarante-huit (48h) heures avant le début de celle-ci, et à tout moment sur présentation d’un certificat médical, signé par le médecin, sous peine de règlement des heures initialement prévues.

Le contrat pourra être modifier par le biais d’un avenant en trois exemplaires, complété et signé par les deux parties.

Dans le cadre d’un contrat, et ce, sur simple facturation supplémentaire, il pourra être réalisé des cours ponctuels, ainsi que des cours d’essai dans les différentes gammes de produits/services.

Toute prestation ponctuelle complémentaire, donnera lieu à une facturation en supplément, sur la base du cadre réglementaire de ce présent contrat.

À la fin de la période d’essai, le Client pourra bénéficier d’une prestation dans nos locaux offerte pour toute signature de contrat parrainée.

L’engagement peut être effectivement résilié en s’acquittant du paiement d’un délai de préavis de sept (7) jours, hors période d’essai, démarrant à partir de la date de réception d’une lettre recommandée avec accusé de réception, à l’adresse de correspondance postale de DEDUCO.

En cas d’hospitalisation toutefois, aucun préavis ne sera dû.

Article 7 : Informations complémentaires

Dans des cas exceptionnels tels que: état d’urgence, crise sanitaire, situation de guerre, plan Vigipirate, plan Blanc, ou tout autre situation extraordinaire entrainant des mesures d’exceptions à l’échelle locale ou nationale décrétées par les autorités, le client est prévenu que les prestations sont maintenues tant que le prestataire est en mesure de proposer un moyen alternatif fonctionnel.

Le client peut demander une suspension temporaires des prestations en formulant sa demande par une lettre expédiée en recommandé avec accusé de réception, à notre adresse de correspondance postale au «Fief DEDUCO»:

15 RUE DE HUNINGUE, F-68300 SAINT-LOUIS

En cas de non-fonctionnement des services postaux, le courrier électronique sera recevable.

Si vous êtes fiscalement domicilié en France, vous pouvez bénéficier d’une réduction d’impôt ou d’un crédit d’impôt, si vous engagez des dépenses au titre de services à la personne qui vous sont rendus à votre résidence située en France.

La personne qui réalise les services peut assurer des prestations à votre résidence principale ou secondaire ou à la résidence de l’un de vos ascendants remplissant les conditions pour bénéficier de l’Allocation personnalisée d’autonomie (APA).

Les sommes versées au titre de l’emploi à domicile ouvrent droit à un avantage fiscal qui prend la forme:

– d’un crédit d’impôt, pour les personnes qui exercent une activité professionnelle ou qui sont inscrites comme demandeur d’emploi pendant au moins 3 mois au cours de l’année du paiement des dépenses. Dans un couple marié ou pacsé, les deux conjoints doivent remplir l’une ou l’autre de ces conditions.

– d’une réduction d’impôt, pour les personnes qui ne remplissent pas ces conditions ou lorsque l’emploi est exercé à la résidence d’un ascendant, susceptible de bénéficier de l’Allocation personnalisée d’autonomie (APA).

À NOTER

– Le crédit d’impôt est également accordé à un couple marié ou pacsé dont l’un des conjoints exerce une activité professionnelle ou est inscrit comme demandeur d’emploi et dont l’autre conjoint:

  • poursuit des études supérieures ou est en congé individuel de formation;
  • ou est atteint d’un handicap (titulaire d’une pension d’invalidité de 2e ou 3e catégorie, titulaire de la carte d’invalidité prévue à l’article L 241-3 du code de l’action sociale et des familles, titulaire de l’allocation aux adultes handicapés) ou atteint d’une maladie comportant un traitement prolongé et une thérapeutique particulièrement coûteuse;
  • ou travaille dans l’entreprise de son conjoint exploitant individuel sans déclarer de revenu professionnel.

– Aucune condition liée au montant du revenu professionnel ou à la durée d’activité n’est prévue pour les personnes qui exercent une activité professionnelle au cours de l’année du paiement des dépenses.

Jimmy DeCoNINCK est en contrat d’entrepreneur-salarié-associé de la Coopérative d’Activité et d’Emploi Coopénates.

DEDUCO est un concept produit et diffusé par Jimmy DeCoNINCK, tous droits réservés.

Le contenu présent relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Article 8 : Modalités et fréquence des prestations

Les prestations sont réalisées aux jours et heures convenus avec le Client et formalisées par un contrat.

La fréquence des prestations est définie, d’un commun accord.

Des modifications peuvent être apportées, elles doivent être demandées par courrier électronique à contact@deduco.fr et validées à l’écrit par les deux parties concernées.

Le Client s’engage à prévenir le prestataire par tous moyens à sa disposition, en cas d’impossibilité de réaliser la prestation au minimum quarante-huit (48h) heures avant le début de celle-ci, et à tout moment sur présentation d’un certificat médical signé par le médecin, sous peine de non-déplacement du cours et du maintien du règlement des heures initialement prévues.

Les cours déplacés doivent être réalisables durant le mois de la facture concernée.

En cas d’absence du Client lors d’une intervention où sa présence était prévue, la prestation reste facturée et considérée comme annulée du fait du Client, passé un délai d’attente de quinze (15) minutes.

De manière générale, à son arrivée au domicile du Client, si l’intervenant constate qu’il ne peut réaliser sa mission, du fait du Client, la prestation est considérée comme due.

La facturation mensuelle intervenant durant le mois concerné, le règlement devra être encaissé par Coopénates avant d’effectuer toute prestation supplémentaire la période suivante.

De même, le Client est prévenu que le cumule de factures impayées n’est pas toléré.

Il est possible de recevoir les rendez-vous via Google Agenda.

Il est possible de recevoir la facture au format PDF par courriel.

Jimmy DeCoNINCK, pour le représentant légal et par délégation de Coopénates, de manière exclusive, pour réaliser les actions nommées à l’article 1 sous le nom commercial DEDUCO.

Pour nous contacter c’est par ici!

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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DES PERMANENCES ET ATELIERS SCOLAIRES

Article 1 : Objet et attribution de juridiction

Il s’agit de prestations de services et plus particulièrement de permanences scolaires se déroulant sur des créneaux horaires de deux (2h) heures ainsi d’ateliers scolaires se déroulant sur des créneaux horaires de trois (3h) heures.

Par le biais d’un contrat de prestations de services, il peut être également facturé un abonnement premium mensuel (du premier au dernier jour du mois) à un prix de cent-cinquante euros toutes taxes comprises (150,00€ TTC) ou encore un abonnement premium annuel (de septembre à juin) à un prix de mille-deux-cents euros toutes taxes comprises (1200,00€ TTC).

Cet abonnement individuel ouvre le droit de participer à l’ensemble des prestations suivantes en quantité illimitée pendant la période concernée par la facturation:

-Les permanences scolaires (mercredi de 13h à 15h / samedi de 10h à 12h);

-Les animations intitulées «Jouons ensemble!» (samedi de 15h à 18h).

La signature d’un devis et la participation aux prestations de services DEDUCO implique l’acceptation intégrale et sans réserve des présentes conditions générales de vente, qui prévalent sur toutes conditions d’achat, sauf dérogations formelles et expresses de notre part.

La personne nommée le Client, faisant appel à nos prestations, accepte, sans réserve, l’intégralité des clauses et des présentes conditions, sans lesquelles les prestations n’auraient pas lieu.

C’est ainsi que les parties se sont rapprochées pour définir les conditions et modalités de leur accord afin d’arrêter les termes des prestations de services, qu’elles déclarent expressément soumettre aux dispositions du Code de commerce et des textes subséquents.

En cas d’échec d’une procédure amiable, tout litige, découlant des présentes conditions générales des prestations, est soumis au droit français et les litiges seront de la compétence du tribunal de grande instance de Strasbourg et les litiges, non résolus par la voie amiable et pouvant survenir entre les parties à l’occasion de l’exécution des prestations, devront être portés devant les juridictions et seul le droit français peut s’appliquer.

Le Client accepte d’être contacté dans le cadre d’appel à recommandation et accepte le traitement des données à caractère personnel par DEDUCO, y compris pour une utilisation commerciale.

DEDUCO respecte les dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Le traitement des données personnelles ainsi que les sites internet sont conformes à la législation RGPD et déclarés à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).

Conformément à la loi, le Client peut à tout moment y accéder et demander la rectification ainsi que la suppression des informations le concernant.

Article 2 : Responsabilité civile professionnelle

Jimmy DeCoNINCK et Antigone déclarent être assurés pour leur responsabilité civile professionnelle auprès d’une compagnie notoirement solvable pour tous les dommages matériels ou immatériels consécutifs à l’exécution des prestations réalisées par DEDUCO.

Tout dommage devra alors être signalé immédiatement par le Client et confirmé par lettre recommandée au plus tard dans les vingt-quatre (24h) heures suivant la prestation.

L’intervenant ne peut recevoir du Client aucune délégation de pouvoir sur ses avoirs, biens ou droits, donations, dépôts de fonds, bijoux ou valeurs.

Article 3 : Engagement du prestataire

DEDUCO est spécialisé dans le domaine des services et dispose des compétences, de l’expérience et du savoir-faire nécessaire à l’accomplissement des prestations qu’il propose dans le cadre de ses activités.

DEDUCO atteste sur l’honneur avoir déposé auprès de l’administration fiscale, à la date de la présente facture, l’ensemble des déclarations fiscales obligatoires.

Les prestations sont réalisées dans le respect du Client, de ses droits fondamentaux en tant que personne, de ses biens, de sa culture et de son choix de vie et le prestataire est tenu au secret professionnel.

Il s’engage à mener à bien la mission précisée à l’article 1, conformément à la réglementation ainsi qu’aux règles de l’art et de la meilleure manière.

Il s’agit dans ce cadre d’un service uniquement générateur de convention expresse d’obligation de moyens.

Article 4 : Règlement et centre de facturation

Le montant à payer correspond au tarif de la prestation soit vingt euros toutes taxes comprises (20,00€ TTC) par personne pour une permanence multiplié par le nombre de permanences à réaliser pour la facture concernée ainsi que trente euros toutes taxes comprises (30,00€ TTC) par personne pour un atelier multiplié par le nombre d’atelier à réaliser pour la facture concernée.

Un devis est proposé pour valider l’inscription et la facture est établie et présentée au Client pour les prestations réalisées à venir.

Le paiement devra s’effectuer, en espèces, par chèque, par virement bancaire ou par PayPal, à l’ordre de Antigone en précisant le numéro de facturation.

Le règlement de la totalité de la somme doit être réalisé en même temps que la remise du devis dûment complété et signé avant la première prestation pour valider définitivement l’inscription.

À la suite de la signature du présent devis et de la réception du règlement, une facture sera établie et présentée au Client.

Conformément aux dispositions de l’article L. 441-6 du Code de commerce, tout retard dans le paiement des factures donnera lieu à une mise en demeure du Client par courrier recommandé, doublé d’une indemnité forfaitaire de quarante euros (40,00€) pour frais de recouvrement puis, à défaut de règlement intégral du montant dû dans les quinze (15) jours calendaires faisant suite à la première présentation de cette mise en demeure au domicile du Client, à des pénalités de retard calculées au jour le jour et jusqu’au paiement intégral, par application du taux de huit pour cent (8%) par an sur le montant toutes taxes comprises (TTC) dû.

Ces mêmes indemnités et pénalités seront également encourues en cas d’impayé ou de rejet de paiement, par exemple pour absence de provision.

Enfin, le Client comprend et accepte qu’en cas de recours à un organisme payeur avec ou sans subrogation de paiement, le défaut de règlement des sommes facturées pour une raison imputable au Client, le Client restera redevable de l’intégralité des prestations facturées et non acquittées par l’organisme payeur.

Le règlement devra être encaissé par Antigone avant d’effectuer toute prestation supplémentaire et le Client est prévenu que le cumule de factures impayées n’est pas toléré.

Il est possible de recevoir la facture au format PDF par courriel.

Article 5 : Modalités et résiliation de l’engagement

Le Client accepte que DEDUCO puisse faire figurer parmi ses références la mission effectuée dans le cadre des prestations demandées et s’engage à permettre la réalisation des prestations aux dates et selon les horaires convenus par la présente facture, sous réserve de modifications validées par les deux parties.

Le Client s’engage à mettre à disposition du prestataire toute information pouvant contribuer à la bonne réalisation de l’objet des prestations demandées.

Le Client s’engage à fournir à son enfant le matériel nécessaire à la réalisation des tâches à exécuter par le prestataire et s’engage à ne pas lui demander la réalisation de tâches ou de travaux qui excèdent ses compétences et le cadre de la présente facture de prestations de services; en cas de non-respect, DEDUCO ne saurait être tenue responsable d’une quelconque défaillance de sa part quant à la prestation réalisée.

Le Client s’engage à prévenir le prestataire par tous moyens à sa disposition, en cas d’impossibilité de réaliser la prestation au minimum quarante-huit (48h) heures avant le début de celle-ci, et à tout moment sur présentation d’un certificat médical signé par le médecin, du maintien du règlement des interventions initialement prévues.

En cas d’absence du Client lors d’une intervention où sa présence était prévue, la prestation reste facturée et considérée comme annulée du fait du Client.

De manière générale, si l’intervenant constate qu’il ne peut réaliser sa mission, du fait du Client ou de son enfant, la prestation est considérée comme due.

Toute prestation complémentaire donnera lieu à une facturation en supplément, sur la base du cadre réglementaire d’un devis signé précédemment le cas échéant.

En cas d’hospitalisation d’urgence, aucun préavis ne sera dû.

Tout manquement de l’une ou l’autre des parties aux obligations entraînera, selon la convenance du créancier de l’obligation, la résiliation de plein droit après mise en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception.

En cas de survenance de l’un des retards ou incidents susmentionnés, DEDUCO se réserve la possibilité, en complément des pénalités rappelées, de suspendre ou d’annuler les prestations prévues sans préavis.

Dans des cas exceptionnels tels que : état d’urgence, crise sanitaire, situation de guerre, plan Vigipirate, plan Blanc, ou tout autre situation extraordinaire entrainant des mesures d’exceptions à l’échelle locale ou nationale décrétées par les autorités, le client est prévenu que les prestations sont maintenues tant que le prestataire est en mesure de proposer un moyen alternatif fonctionnel.

Le client peut demander une suspension temporaire des prestations en formulant sa demande par une lettre expédiée en recommandé avec accusé de réception, à notre adresse de correspondance postale: Le Fief DEDUCO | 15 RUE DE HUNINGUE, F-68300 SAINT-LOUIS.

En cas de non-fonctionnement des services postaux, le courrier électronique sera recevable.

Article 6 : Modalités et fréquence des prestations

Les factures sont définies en accord avec les deux parties concernant les prestations de services convenues avec le Client, réalisées au(x) jour(s) et horaire(s) précisés sur les factures, et se déroulant au siège de l’entreprise.

Pour nous contacter c’est par ici!

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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DES ANIMATIONS «JOUONS ENSEMBLE!»

Article 1 : Objet et attribution de juridiction

Il s’agit de contrat ou de devis de prestations de services et plus particulièrement d’animations intitulées «Jouons ensemble!» se déroulant sur des créneaux horaires de trois heures.

Par le biais d’un contrat de prestations de services, il peut être également facturé un abonnement premium mensuel (du premier au dernier jour du mois) à un prix de cent-cinquante euros toutes taxes comprises (150,00€ TTC) ou encore un abonnement premium annuel (de septembre à juin) à un prix de mille-deux-cents euros toutes taxes comprises (1200,00€ TTC).

Cet abonnement individuel ouvre le droit de participer à l’ensemble des prestations suivantes en quantité illimitée pendant la période concernée par la facturation:

-Les permanences scolaires (mercredi de 13h à 15h / samedi de 10h à 12h);

-Les animations intitulées «Jouons ensemble!» (samedi de 15h à 18h).

La signature d’un devis et la participation aux prestations de services DEDUCO implique l’acceptation intégrale et sans réserve des présentes conditions générales de vente, qui prévalent sur toutes conditions d’achat, sauf dérogations formelles et expresses de notre part.

La personne nommée le Client, faisant appel à nos prestations, accepte, sans réserve, l’intégralité des clauses et des présentes conditions, sans lesquelles les prestations n’auraient pas lieu.

C’est ainsi que les parties se sont rapprochées pour définir les conditions et modalités de leur accord afin d’arrêter les termes des prestations de services, qu’elles déclarent expressément soumettre aux dispositions du Code de commerce et des textes subséquents.

En cas d’échec d’une procédure amiable, tout litige, découlant des présentes conditions générales des prestations, est soumis au droit français et les litiges seront de la compétence du tribunal de grande instance de Strasbourg et les litiges, non résolus par la voie amiable et pouvant survenir entre les parties à l’occasion de l’exécution des prestations, devront être portés devant les juridictions et seul le droit français peut s’appliquer.

Le Client accepte d’être contacté dans le cadre d’appel à recommandation et accepte le traitement des données à caractère personnel par DEDUCO, y compris pour une utilisation commerciale.DEDUCO respecte les dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Le traitement des données personnelles ainsi que les sites internet sont conformes à la législation RGPD et déclarés à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).

Conformément à la loi, le Client peut à tout moment y accéder et demander la rectification ainsi que la suppression des informations le concernant.

Article 2 : Responsabilité civile professionnelle

Jimmy DeCoNINCK et Antigone déclarent être assurés pour leur responsabilité civile professionnelle auprès d’une compagnie notoirement solvable pour tous les dommages matériels ou immatériels consécutifs à l’exécution des prestations réalisées par DEDUCO.

Tout dommage devra alors être signalé immédiatement par le Client et confirmé par lettre recommandée au plus tard dans les vingt-quatre (24h) heures suivant la prestation.

L’intervenant ne peut recevoir du Client aucune délégation de pouvoir sur ses avoirs, biens ou droits, donations, dépôts de fonds, bijoux ou valeurs.

Article 3 : Engagement du prestataire

DEDUCO est spécialisé dans le domaine des services et dispose des compétences, de l’expérience et du savoir-faire nécessaire à l’accomplissement des prestations qu’il propose dans le cadre de ses activités.

DEDUCO atteste sur l’honneur avoir déposé auprès de l’administration fiscale, à la date de la présente facture, l’ensemble des déclarations fiscales obligatoires.

Les prestations sont réalisées dans le respect du Client, de ses droits fondamentaux en tant que personne, de ses biens, de sa culture et de son choix de vie et le prestataire est tenu au secret professionnel.

Il s’engage à mener à bien la mission précisée à l’article 1, conformément à la réglementation ainsi qu’aux règles de l’art et de la meilleure manière.

Il s’agit dans ce cadre d’un service uniquement générateur de convention expresse d’obligation de moyens.

Article 4 : Règlement et centre de facturation

Le montant à payer correspond au tarif de la prestation soit dix euros toutes taxes comprises (10,00€ TTC) par participant pour une animation intitulée «Jouons ensemble!» multiplié par le nombre d’animation(s) à réaliser pour la facture concernée.

Un devis est proposé pour valider l’inscription et la facture est établie et présentée au Client pour les prestations réalisées à venir.

Le paiement devra s’effectuer, en espèces, par chèque, par virement bancaire ou par PayPal, à l’ordre de Antigone en précisant le numéro de facturation.

Le règlement de la totalité de la somme doit être réalisé en même temps que la remise du devis dûment complété et signé avant la première prestation pour valider définitivement l’inscription.

À la suite de la signature du présent devis et de la réception du règlement, une facture sera établie et présentée au Client.

Conformément aux dispositions de l’article L. 441-6 du Code de commerce, tout retard dans le paiement des factures donnera lieu à une mise en demeure du Client par courrier recommandé, doublé d’une indemnité forfaitaire de quarante euros (40,00€) pour frais de recouvrement puis, à défaut de règlement intégral du montant dû dans les quinze (15) jours calendaires faisant suite à la première présentation de cette mise en demeure au domicile du Client, à des pénalités de retard calculées au jour le jour et jusqu’au paiement intégral, par application du taux de huit pour cent (8%) par an sur le montant toutes taxes comprises (TTC) dû.

Ces mêmes indemnités et pénalités seront également encourues en cas d’impayé ou de rejet de paiement, par exemple pour absence de provision.

Enfin, le Client comprend et accepte qu’en cas de recours à un organisme payeur avec ou sans subrogation de paiement, le défaut de règlement des sommes facturées pour une raison imputable au Client, le Client restera redevable de l’intégralité des prestations facturées et non acquittées par l’organisme payeur.

Le règlement devra être encaissé par Antigone avant d’effectuer toute prestation supplémentaire et le Client est prévenu que le cumule de factures impayées n’est pas toléré.

Il est possible de recevoir la facture au format PDF par courriel.

Article 5 : Modalités et résiliation de l’engagement

Le Client accepte que DEDUCO puisse faire figurer parmi ses références la mission effectuée dans le cadre des prestations demandées et s’engage à permettre la réalisation des prestations aux dates et selon les horaires convenus par la présente facture, sous réserve de modifications validées par les deux parties.

Le Client s’engage à mettre à disposition du prestataire toute information pouvant contribuer à la bonne réalisation de l’objet des prestations demandées.

Le Client s’engage à fournir à son enfant le matériel nécessaire à la réalisation des tâches à exécuter par le prestataire et s’engage à ne pas lui demander la réalisation de tâches ou de travaux qui excèdent ses compétences et le cadre de la présente facture de prestations de services; en cas de non-respect, DEDUCO ne saurait être tenue responsable d’une quelconque défaillance de sa part quant à la prestation réalisée.

Le Client s’engage à prévenir le prestataire par tous moyens à sa disposition, en cas d’impossibilité de réaliser la prestation au minimum quarante-huit (48h) heures avant le début de celle-ci, et à tout moment sur présentation d’un certificat médical signé par le médecin, du maintien du règlement des interventions initialement prévues.

En cas d’absence du Client lors d’une intervention où sa présence était prévue, la prestation reste facturée et considérée comme annulée du fait du Client.

De manière générale, si l’intervenant constate qu’il ne peut réaliser sa mission, du fait du Client ou de son enfant, la prestation est considérée comme due.

Toute prestation complémentaire donnera lieu à une facturation en supplément, sur la base du cadre réglementaire d’un devis complémentaire le cas échéant.

En cas d’hospitalisation d’urgence, aucun préavis ne sera dû.

Tout manquement de l’une ou l’autre des parties aux obligations entraînera, selon la convenance du créancier de l’obligation, la résiliation de plein droit après mise en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception.

En cas de survenance de l’un des retards ou incidents susmentionnés, DEDUCO se réserve la possibilité, en complément des pénalités rappelées, de suspendre ou d’annuler les prestations prévues sans préavis.

Article 6 : Modalités et fréquence des prestations

Les factures sont définies en accord avec les deux parties concernant les prestations de services convenues avec le Client, réalisées au(x) jour(s) et horaire(s) précisés sur les factures, et se déroulant au siège de l’entreprise.

Pour nous contacter c’est par ici!

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Découvrez également notre gamme de produits culturels:

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Vente de produits culturels et d’œuvres artistiques

  • Peintures
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Famille: TOLTEM | LIVRES


PHRONESIS

Découvrez le livre PHRONESIS imprimé au format A5, en papier couché moderne demi-mat, dans sa version Xport avec le téléchargement illimité des éléments de l’œuvre et du contenu supplémentaire!

Livre imprimé au format A5 [ISBN 978-2-917186-99-2]: Désignation: LIVRE|PHRONESISv10Xport|FormatA5 Format: LIVRE IMPRIMÉ Format A5, papier couché moderne demi-mat Code article: OEJD013PHRONESIS Prix de vente: 15,00 euros TTC OEJD013PHRONESIS01-1728png

Prolongez l’expérience grâce au livre numérique aux formats epub, mobi, azw3 et pdf:

Livre numérique en format .epub [ISBN 978-1-326-27000-1]: http://lulu.com/shop/jimmy-deconinck/phronesis/ebook/product-23234058.html

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Formats: LIVRE NUMÉRIQUE Formats epub, mobi, azw3 & pdf

Code article: OEJD004PHRONESIS


Famille: TOLTEM | PEINTURES


ÉTUDE

Dimensions: 735x525x75 millimètres

Code article: OEJD001ETUDE

Prix de vente: 700,00 euros TTC


INTÉGRATION

Code article: [VENDU]


« Divinations » est le nom d’une série de huit peintures réalisées par Jimmy DeCoNINCK.

La peinture acrylique appliquée sur la toile nous entraîne dans le symbolisme du « livre des mutations » et de l’art divinatoire chinois nommée « Yi King ».

Ainsi, la terre, le ciel, l’eau, le feu, le vent, le tonnerre, le marécage et la montagne nous invitent à l’écoute de notre inconscient en passant de l’hexagramme aux courbes liquides…

Autant qu’entre les astres et les cartes, un fil rouge se démarque pour une mécanique cosmique au service d’une alchimie universelle…

Verrons-nous clair dans les présages?

TONNERRE

Dimensions: 230x300x15 millimètres

Code article: OEJD005TONNERRE

Prix de vente: 145,00 euros TTC

CIEL

Code article: [VENDU]

EAU

Code article: [VENDU]

TERRE

Code article: [VENDU]

VENT

Code article: [VENDU]

FEU

Code article: OEJD009FEU

Prix de vente: 145,00 euros TTC

Dimensions: 230x300x15 millimètres

MONTAGNE

Prix de vente: 200,00 euros TTC

Code article: OEJD011MONTAGNE

Dimensions: 400x400x15 millimètres

MARÉCAGE

Prix de vente: 200,00 euros TTC

Code article: OEJD012MARECAGE

Dimensions: 400x400x15 millimètres


Famille: TOLTEM | SCULPTURES


INCARNATION

Dimensions: 1340x330x50 millimètres

Code article: OEJD003INCARNATION

Prix de vente: 2 000,00 euros TTC


Famille: TOLTEM | KALKÎ


Maillot à manches courtes no 001

Prix de vente: [ÉPUISÉ]


Maillot à manches courtes no 002

Prix de vente: [ÉPUISÉ]


Maillot à manches courtes no 003

Prix de vente: [ÉPUISÉ]


Maillot à manches courtes no 004

Prix de vente: [ÉPUISÉ]


Famille: TOLTEM | IMAGES


STÉRÉOGRAMMES PHRONESIS

Matière: Carton renforcé MAT

Famille: TOLTEM | IMAGES

Taille: 210×100 millimètres

Masse: 6430 milligrammes

Prix de vente: 1,00 euro TTC


PHOTOGRAPHIES PHRONESIS

Taille: Format A4, 210×297 millimètres avec bordure

Matière: Papier photo laminé BRILLANT

Code article: IMPH001PHRONESIS

Famille: TOLTEM | IMAGES

Prix de vente: 2,00 euros TTC


Famille: TOLTEM | MINÉRAUX


ŒIL DE TIGRE | Pierre roulée

Prix de vente: 3,00 euros TTC pièce

Masse: Entre 7 et 15 grammes

Code article: PRR1TIGRE15


ŒIL DE TIGRE | Pierre brute

Prix de vente: 4,00 euros TTC pièce

Masse: Entre 50 et 100 grammes

Code article: PRB1TIGRE100


ŒIL DE FAUCON | Pierre roulée

Prix de vente: 3,00 euros TTC pièce

Masse: Entre 7 et 15 grammes

Code article: PRR2FAUCON15


ŒIL DE FAUCON | Pierre brute

Masse: Entre 100 et 150 grammes

Prix de vente: 5,00 euros TTC pièce

Code article: PRB2FAUCON150


ŒIL DE TAUREAU | Pierre roulée

Prix de vente: 3,00 euros TTC pièce

Code article: PRR3TAUREAU15

Masse: Entre 7 et 15 grammes


Famille: TOLTEM | ENCENS


COPAL NOIR | Résine naturelle


Code article: ECR2COPALn10

Prix de vente: 1,00 euros TTC

Unité: 10 grammes


COPAL BLANC | Résine naturelle


Code article: ECR1COPALb10

Prix de vente: 1,00 euros TTC

Unité: 10 grammes


Code article: ECR1COPALb50

Prix de vente: 5,00 euros TTC

Unité: 50 grammes


BENJOIN | Résine naturelle


Code article: ECR3BENJOIN10

Prix de vente: 1,00 euros TTC

Unité: 10 grammes


Code article: ECR3BENJOIN50

Prix de vente: 5,00 euros TTC

Unité: 50 grammes


BAIES DE LAURIER | Matière sèche et entière


Code article: ECB1LAURIER10

Prix de vente: 1,00 euros TTC

Unité: 10 grammes


NAG CHAMPA | Origine Inde

FAMILLES OLFACTIVES: Boisées, Orientales

L’encens au Champaka est traditionnellement utilisé en Inde lors des rituels d’offrande à Ganesh, le dieu à tête d’éléphant.

Le masala du Nagchampa contient 160 produits aromatiques, notamment la fleur jaune d’un arbre de l’Himalaya, le Michelia Champaka, qui lui procure son parfum caractéristique.


NAG CHAMPA | Bâtons roulés à la main


Code article: ECS1NAGCHAMPA15

Unité: 1 paquet de 15 grammes

Prix de vente: 2,00 euros TTC

Marque: Satya Sai Baba


Code article: ECS1NAGCHAMPA16

Unité: 1 paquet de 16 grammes

Prix de vente: 2,00 euros TTC

Marque: Goloka


Code article: ECS1NAGCHAMPA20

Unité: 1 paquet de 20 grammes

Prix de vente: 2,50 euros TTC

Marque: Goloka


Code article: ECS1NAGCHAMPA100

Unité: 1 paquet de 100 grammes

Prix de vente: 12,00 euros TTC

Marque: Goloka


NAG CHAMPA | Cônes


Boite de 12 encens en cônes NAG CHAMPA + petite coupelle

Code article: ECC1NAGCHAMPA

Prix de vente: 2,00 euros TTC

Unité: 1 paquet de 12 cônes

Marque: Satya Sai Baba


BOIS DE SANTAL | Cônes


Familles olfactives: Orientales

Prix de vente: 2,00 euros TTC

Code article: ECC2SANTAL

Unité: 1 paquet de 10 cônes

Marque: Darshan

Origine: Inde


BENJOIN | Papier à brûler


Unité: 1 carnet (12 feuilles de 3 bandes)

Prix de vente: 3,00 euros TTC

Code article: ECPA1BENJOIN

Marque: Papier d’Arménie

Famille olfactive: Boisée

Origine: France


CHARBONS | 33 millimètres de diamètre


Code article: ECZ1CHARBONS33

Prix de vente: 2,00 euros TTC

Unité: 1 rouleau de 10 pièces

PORTE-ENCENS | Fabrication artisanale

Code article : PRO-ECZ2PORTE

Prix de vente : 3,00 euros TTC

Unité : 1 pièce

ENCENS | Fumigation de l’habitat

Prix de vente : 100,00 euros TTC Unité : 2 heures

ENCENS | Fumigation personnelle

Prix de vente : 50,00 euros TTC

Unité : 1 heure

ENCENS | Vente à domicile

Prix de vente : 50,00 euros TTC

Unité : 1 heure

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