Jimmy DeCoNINCK vous présente l’entreprise DEDUCO, réalisant des prestations à domicile reconnues comme services à la personne:

«De formation initiale dans le domaine industriel, je suis titulaire d’un brevet de technicien supérieur en production mécanique.

Également titulaire du BAFA et du brevet de moniteur de premiers secours, j’ai travaillé dans plusieurs structures de l’éducation populaire, ainsi que plusieurs années au sein de l’éducation nationale, en collège et en classe relais.

Mes différentes expériences professionnelles, mon implication bénévole dans divers projets associatifs ainsi que ma démarche entrepreneuriale ont nourri mon besoin de formation universitaire dans le management des organisations pour la gestion et l’administration des entreprises culturelles.

Mon parcours artistique (littérature/musique/art visuel) a toujours été un terrain propice à la prise en main naturelle et intuitive des besoins de structuration et de diffusion de mes œuvres.

Dans le but de diversifier et pérenniser mes interventions pédagogiques à vocation artistique, je souhaite développer mon rôle au sein de l’économie sociale et solidaire, notamment à travers le sociétariat au sein des sociétés coopératives et participatives avec lesquelles je travaille.»

FORMATION DE L’INTERVENANT

  • PÉDAGOGIE APPLIQUÉE AUX EMPLOIS ET ACTIVITÉS DE CLASSE 3
  • LICENCE PROFESSIONNELLE MANAGEMENT DES ORGANISATION
  • BREVET DE MONITORAT DES PREMIERS SECOURS
  • BREVET APTITUDE AUX FONCTIONS ANIMATEUR
  • BACCALAURÉAT DES SCIENCES INDUSTRIELLES
  • BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR

LOGObleuDEDUCO1073x759trans

Article 1 : Objet du contrat et attribution de juridiction du contrat

Il s’agit ici de conditions générales de vente de contrat de prestations de services à la personne.

La conclusion d’un contrat de prestation de services DEDUCO implique l’acceptation intégrale et sans réserve des présentes conditions générales qui prévalent sur toutes conditions d’achat, sauf dérogations formelles et expresses de notre part.

La personne, ci-dessous nommée le Client, faisant appel à nos prestations accepte, sans réserve, l’intégralité des clauses et des présentes conditions, sans lesquelles les prestations n’auraient pas lieu.

Coopénates est une société prestataire de services à la personne, à domicile, qui a reçu l’agrément de l’Etat.

Les prestations effectuées dans le cadre de cet agrément permettent au Client DEDUCO de bénéficier des réductions d’impôts en vigueur: 50 (%) pour cent par foyer fiscal du montant des heures consommées dans l’année, dans la limite d’un plafond de douze mille (12 000) euros par an des dépenses engagées en matière de services à la personne (art.199 sexdecies du Code Général des Impôts, sous réserve de modification de la Loi de Finance).

Ce montant est majoré de mille cinq cents (1500) euros par enfant ou ascendant de plus de soixante-cinq (65) ans à charge, et vivant sous le toit du contribuable, dans la limite de quinze mille (15 000) euros. Les conditions officielles sont consultables ici.

À cet effet, Coopénates s’engage à délivrer au Client en début d’année une attestation fiscale relative aux interventions effectuées chez lui l’année précédente.

Conformément à la Loi Borloo du 26 juillet 2005, Coopénates est habilité à accepter le Chèque Emploi Service Universel (CESU) pré-financé, en paiement de ces prestations lesquelles sont soumises à un taux de TVA de 10%.

Il est porté à la connaissance du Client que les avantages fiscaux en vigueur à la date de signature du contrat sont susceptibles d’être modifiés par l’Etat.

Par le contrat, le Client accepte le traitement des données à caractère personnel par DEDUCO, y compris pour une utilisation commerciale.

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, le Client peut à tout moment y accéder et demander la rectification ainsi que la suppression des informations le concernant.

En cas d’échec d’une procédure amiable, tout litige, découlant des présentes conditions générales des prestations de services à la personne, est soumis au droit français et les litiges seront de la compétence du tribunal de grande instance de Strasbourg.

Article 2 : Responsabilité civile professionnelle

Jimmy DeCoNINCK et Coopénates déclarent être assurés pour leur responsabilité civile professionnelle auprès d’une compagnie notoirement solvable pour tous les dommages matériels ou immatériels consécutifs à l’exécution des prestations réalisées par DEDUCO.

Tout dommage devra alors être signalé immédiatement par le Client et confirmé par lettre recommandée au plus tard dans les vingt-quatre (24) heures suivant la prestation.

L’intervenant ne peut recevoir du Client aucune délégation de pouvoir sur ses avoirs, biens ou droits, donation, dépôt de fonds, bijoux ou valeurs.

Article 3 : Engagement du prestataire

Le prestataire atteste sur l’honneur avoir déposé auprès de l’administration fiscale, à la date du présent contrat, l’ensemble des déclarations fiscales obligatoires.

Les interventions sont réalisées dans le respect du Client, de ses droits fondamentaux en tant que personne, de ses biens, de son espace de vie privée, de son intimité, de sa culture et de son choix de vie et le prestataire est tenu au secret professionnel.

Il s’engage à mener à bien la mission précisée à l’article 1, conformément aux règles de l’art et de la meilleure manière.

Il s’agit dans ce cadre d’une obligation de moyens et non de résultat.

Article 4 : Engagement du client

Le Client s’engage à permettre la réalisation des prestations aux dates et selon les horaires convenus par le présent contrat, sous réserve de modifications validées par les deux parties.

Le Client s’engage à fournir les conditions nécessaires à la réalisation des tâches à exécuter par le prestataire et s’engage à ne pas lui demander la réalisation de tâches ou de travaux qui excèdent ses compétences et le cadre du présent contrat de prestations de services.

Article 5 : Règlement mensuel et centre de facturation

Le montant à payer, par la facturation mensuelle, correspond au prix d’intervention horaire multiplié par le nombre d’heures à réaliser durant le mois concerné.

Une facture est établie et présentée au Client, la première (1ère) semaine de chaque mois pour les prestations à venir.

Le paiement devra s’effectuer dans les dix (10) jours après la date d’émission de la facture, par chèque ou par virement bancaire à l’ordre de Coopénates, en précisant le numéro de la facture.

Conformément à la réglementation, le règlement ne pourra pas être effectué en espèces, cependant, il peut être effectué par chèque emploi service universel pré-financé.

Conformément aux dispositions de l’article L. 441-6 du Code de commerce, tout retard dans le paiement des factures mensuelles donnera lieu:

– à une mise en demeure du Client par courrier recommandé, doublé d’une indemnité forfaitaire de quarante (40) euros (€) pour frais de recouvrement,

– puis, à défaut de règlement intégral du montant dû dans les quinze (15) jours calendaires faisant suite à la première présentation de cette mise en demeure au domicile du Client, à des pénalités de retard calculées au jour le jour et jusqu’au paiement intégral, par application du taux de huit (8) pour-cent (%) par an sur le montant toutes taxes comprises (TTC) dû.

Ces mêmes indemnités et pénalités seront également encourues en cas d’impayé ou de rejet de paiement, par exemple pour absence de provision.

Enfin, le Client comprend et accepte qu’en cas de recours à un organisme payeur, avec ou sans subrogation de paiement, le défaut de règlement des sommes facturées pour une raison imputable au Client, le Client restera redevable de l’intégralité des heures facturées et non acquittées par l’organisme payeur.

En cas de survenance de l’un des retards ou incidents susmentionnés, DEDUCO se réserve la possibilité, en complément des pénalités rappelées, de suspendre ou d’annuler les prestations, sans préavis.

Article 6 : Durée et résiliation du contrat

Le Client dispose d’un délai à compter de la signature du devis ou du contrat, au cours duquel il pourra manifester sa rétractation.

La durée et les conditions d’exercice de ce droit de rétractation sont exposées à l’article L. 121-20 et suivants du Code de la consommation.

Au 1er janvier 2016, ce délai est de quatorze (14) jours à compter de la signature du contrat.

Dans l’hypothèse où le Client souhaiterait faire usage de ce droit, sa rétractation devra être adressée dans le délai imparti par courrier recommandé avec accusé de réception à l’adresse de correspondance postale de DEDUCO, sous peine d’irrecevabilité.

Après la période d’essai de quatorze (14) jours, durant laquelle chacune des parties peut se rétracter, le présent contrat est convenu à durée indéterminée, donc sans période de validité, ni date de fin.

Il est conçu pour encadrer l’ensemble des prestations de services sollicitées par le Client.

Celui-ci s’engage à prévenir le prestataire par tous moyens à sa disposition, en cas d’impossibilité de réaliser la prestation au minimum quarante-huit (48) heures avant le début de celle-ci, et à tout moment sur présentation d’un certificat médical, signé par le médecin, sous peine de règlement des heures initialement prévues.

L’ensemble de ce présent contrat pourra être modifier par le biais d’un avenant en trois exemplaires, complété et signé par les deux parties.

Dans le cadre de ce contrat, et ce, sur simple facturation supplémentaire, il pourra être réalisé des cours ponctuels, ainsi que des cours d’essai dans les différentes gammes de produits/services.

Toute prestation ponctuelle complémentaire, donnera lieu à une facturation en supplément, sur la base du cadre réglementaire de ce présent contrat.

L’engagement peut être effectivement résilié en s’acquittant du paiement d’un délai de préavis de sept (7) jours, hors période d’essai, démarrant à partir de la date de réception d’une lettre recommandée avec accusé de réception, à l’adresse de correspondance postale de DEDUCO.

En cas d’hospitalisation toutefois, aucun préavis ne sera dû.

Article 7 : Informations complémentaires

Les cours à domicile se réalisent dans les communes de Hégenheim, Hésingue, Buschwiller, Saint-Louis et Huningue, du lundi au vendredi de 10h à 22h.

Évoluant au sein de l’Économie Sociale et Solidaire par le biais des Coopératives d’Activité et d’Emploi de la région Grand-Est, DEDUCO s’inscrit dans une démarche éducative, artistique et culturelle en diversifiant ses actions qui s’orientent en direction de l’humain dans sa globalité.

L’entreprise aspire à se développer pour faciliter le partenariat avec des associations et des comités d’entreprises, ainsi qu’avec l’éducation nationale et le secteur privé, pour que la société toute entière, réalise une approche solidaire et complémentaire du partage de la transmission du savoir, de l’art, de la culture et de l’interaction entre les générations.

Si vous êtes fiscalement domicilié en France, vous pouvez bénéficier d’une réduction d’impôt ou d’un crédit d’impôt, si vous engagez des dépenses au titre de services à la personne qui vous sont rendus à votre résidence située en France.

La personne qui réalise les services peut assurer des prestations à votre résidence principale ou secondaire ou à la résidence de l’un de vos ascendants remplissant les conditions pour bénéficier de l’Allocation personnalisée d’autonomie (APA).

Les sommes versées au titre de l’emploi à domicile ouvrent droit à un avantage fiscal qui prend la forme:

– d’un crédit d’impôt, pour les personnes qui exercent une activité professionnelle ou qui sont inscrites comme demandeur d’emploi pendant au moins 3 mois au cours de l’année du paiement des dépenses. Dans un couple marié ou pacsé, les deux conjoints doivent remplir l’une ou l’autre de ces conditions.

– d’une réduction d’impôt, pour les personnes qui ne remplissent pas ces conditions ou lorsque l’emploi est exercé à la résidence d’un ascendant, susceptible de bénéficier de l’Allocation personnalisée d’autonomie (APA).

À NOTER – Le crédit d’impôt est également accordé à un couple marié ou pacsé dont l’un des conjoints exerce une activité professionnelle ou est inscrit comme demandeur d’emploi et dont l’autre conjoint:
  • poursuit des études supérieures ou est en congé individuel de formation;
  • ou est atteint d’un handicap (titulaire d’une pension d’invalidité de 2e ou 3e catégorie, titulaire de la carte d’invalidité prévue à l’article L 241-3 du code de l’action sociale et des familles, titulaire de l’allocation aux adultes handicapés) ou atteint d’une maladie comportant un traitement prolongé et une thérapeutique particulièrement coûteuse;
  • ou travaille dans l’entreprise de son conjoint exploitant individuel sans déclarer de revenu professionnel.
– Aucune condition liée au montant du revenu professionnel ou à la durée d’activité n’est prévue pour les personnes qui exercent une activité professionnelle au cours de l’année du paiement des dépenses.

Jimmy DeCoNINCK est en contrat d’entrepreneur-salarié-associé de la Coopérative d’Activité et d’Emploi Coopénates.

DEDUCO est un concept produit et diffusé par Jimmy DeCoNINCK, tous droits réservés.

Le contenu présent relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Article 8 : Modalités et fréquence des prestations

Les prestations sont réalisées aux jours et heures convenus avec le Client et formalisées par un contrat.

La fréquence des prestations est définie, d’un commun accord.

Des modifications peuvent être apportées, elles doivent être demandées par courrier électronique à contact@deduco.fr et validées par les deux parties concernées.

Le Client s’engage à prévenir le prestataire par tous moyens à sa disposition, en cas d’impossibilité de réaliser la prestation au minimum quarante-huit (48) heures avant le début de celle-ci, et à tout moment sur présentation d’un certificat médical signé par le médecin, sous peine de non-déplacement du cours et du maintien du règlement des heures initialement prévues.

Les cours déplacés doivent être réalisables durant le mois de la facture concernée.

En cas d’absence du Client lors d’une intervention où sa présence était prévue, la prestation reste facturée et considérée comme annulée du fait du Client, passé un délai d’attente de quinze (15) minutes.

De manière générale, à son arrivée au domicile du Client, si l’intervenant constate qu’il ne peut réaliser sa mission, du fait du Client, la prestation est considérée comme due.

La facturation mensuelle intervenant durant le mois concerné, le règlement devra être encaissé par Coopénates avant d’effectuer toute prestation supplémentaire la période suivante.

De même, le Client est prévenu que le cumule de factures impayées n’est pas toléré.

Il est possible de recevoir les rendez-vous via Google Agenda.

Il est possible de recevoir la facture au format PDF par email.

Jimmy DeCoNINCK, pour le représentant légal et par délégation de Coopénates, de manière exclusive, pour réaliser les actions nommées à l’article 1 sous le nom commercial DEDUCO.


Contactez-nous pour découvrir les conditions de nos produits et services:
  • Organisation d’ateliers pour diverses pratiques artistiques
  • Organisation d’interventions de médiation culturelle
  • Création et réalisation d’ouvrages artistiques
  • Prestations de cours à domicile
  • Assistance administrative pour particuliers et professionnels
  • Organisation de stages et d’ateliers de formation:
    • Organisation d’ateliers pour l’acquisition de méthodes de travail
    • Organisation de stages de formation à la gestion administrative
    • Conseil en gestion administrative (interventions et formations)
  • Organisation de stages de soutien scolaire
  • Soutien scolaire à domicile

Pour nous contacter c’est par ici!

TOLTEM

Découvrez notre gamme de produits culturels:

51BLANCpngTOLTEM1100
50TOLTEMpng4800
Vente de produits culturels et d’œuvres artistiques
  • Peintures
  • Sculptures
  • Œuvres originales
  • Créations graphiques
  • Fournitures administratives
  • Matériel à usage pédagogique
  • Vêtements et accessoires de mode
TTBACK1c2994x2251png

Famille: TOLTEM | LIVRES


PHRONESIS Prolongez l’expérience grâce au livre enrichi Xport avec le téléchargement illimité des éléments de l’œuvre et du contenu supplémentaire: Formats: LIVRE NUMÉRIQUE (epub, mobi, azw3 & pdf) Code article: OEJD004PHRONESIS Prix de vente: 5 euros TTC Livre numérique en format .mobi:
Livre numérique en format .epub:

Famille: TOLTEM | PEINTURES


ÉTUDE Dimensions: 735x525x75 millimètres Code article: OEJD001ETUDE Prix de vente: 700 euros TTC
INTÉGRATION Dimensions: 675x550x40 millimètres Code article: OEJD002INTEGRATION Prix de vente: 500 euros TTC

Famille: TOLTEM | SCULPTURES


INCARNATION Dimensions: 1340x330x50 millimètres Code article: OEJD003INCARNATION Prix de vente: 2 000 euros TTC

Famille: TOLTEM | KALKÎ


Maillot à manches courtes no 001 Matière du tissu: 97% coton, 3%polyester Code article: MTMC001DeCo Prix de vente: [ÉPUISÉ] Couleur: Gris chiné
Maillot à manches courtes no 002 Matière du tissu: 100% coton Code article: MTMC002DeCo Prix de vente: [ÉPUISÉ] Couleur: Noir
Maillot à manches courtes no 003 Code article: MTMC003PHRONESIS Matière du tissu: 100% coton Prix de vente: [ÉPUISÉ] Couleur: Blanc
Maillot à manches courtes no 004 Code article: MTMC004PHRONESIS Matière du tissu: 100% coton Prix de vente: [ÉPUISÉ] Couleur: Blanc

Famille: TOLTEM | IMAGES


STÉRÉOGRAMMES PHRONESIS Code article: IMST001PHRONESIS Matière: Carton renforcé MAT Taille: 210×100 millimètres Prix de vente: 1 euro TTC
PHOTOGRAPHIES PHRONESIS Taille: Format A4, 210×297 millimètres avec bordure Matière: Papier photo laminé BRILLANT Code article: IMPH001PHRONESIS Prix de vente: 2 euros TTC

Famille: TOLTEM | MINÉRAUX


ŒIL DE TIGRE | Pierre roulée Prix de vente: 3 euros TTC pièce Masse: Entre 7 et 15 grammes Code article: PRR1TIGRE15
ŒIL DE TIGRE | Pierre brute Prix de vente: 4 euros TTC pièce Masse: Entre 50 et 100 grammes Code article: PRB1TIGRE100
ŒIL DE FAUCON | Pierre roulée Prix de vente: 3 euros TTC pièce Masse: Entre 7 et 15 grammes Code article: PRR2FAUCON15
ŒIL DE FAUCON | Pierre brute Masse: Entre 100 et 150 grammes Prix de vente: 5 euros TTC pièce Code article: PRB2FAUCON150
ŒIL DE TAUREAU | Pierre roulée Prix de vente: 3 euros TTC pièce Code article: PRR3TAUREAU15 Masse: Entre 7 et 15 grammes

Famille: TOLTEM | ENCENS


COPAL NOIR | Résine naturelle
Code article: ECR2COPALn10 Prix de vente: [ÉPUISÉ] Unité: 10 grammes
COPAL BLANC | Résine naturelle
Code article: ECR1COPALb10 Prix de vente: 1,00 euros TTC Unité: 10 grammes
Code article: ECR1COPALb50 Prix de vente: 5,00 euros TTC Unité: 50 grammes
BENJOIN | Résine naturelle
Code article: ECR3BENJOIN10 Prix de vente: 1,00 euros TTC Unité: 10 grammes
Code article: ECR3BENJOIN50 Prix de vente: 5,00 euros TTC Unité: 50 grammes
BAIES DE LAURIER | Matière sèche et entière
Code article: ECB1LAURIER10 Prix de vente: [ÉPUISÉ] Unité: 10 grammes
NAG CHAMPA | Origine Inde FAMILLES OLFACTIVES: Boisées, Orientales L’encens au Champaka est traditionnellement utilisé en Inde lors des rituels d’offrande à Ganesh, le dieu à tête d’éléphant. Le masala du Nagchampa contient 160 produits aromatiques, notamment la fleur jaune d’un arbre de l’Himalaya, le Michelia Champaka, qui lui procure son parfum caractéristique.
NAG CHAMPA | Bâtons roulés à la main
Code article: ECS1NAGCHAMPA15 Unité: 1 paquet de 15 grammes Prix de vente: 2,00 euros TTC Marque: Satya Sai Baba
Code article: ECS1NAGCHAMPA16 Unité: 1 paquet de 16 grammes Prix de vente: 2,00 euros TTC Marque: Goloka
Code article: ECS1NAGCHAMPA20 Unité: 1 paquet de 20 grammes Prix de vente: 2,50 euros TTC Marque: Goloka
Code article: ECS1NAGCHAMPA100 Unité: 1 paquet de 100 grammes Prix de vente: 12,00 euros TTC Marque: Goloka
NAG CHAMPA | Cônes
Boite de 12 encens en cônes NAG CHAMPA + petite coupelle Code article: ECC1NAGCHAMPA Prix de vente: 2,00 euros TTC Unité: 1 paquet de 12 cônes Marque: Satya Sai Baba
BOIS DE SANTAL | Cônes
Familles olfactives: Orientales Prix de vente: 2,00 euros TTC Code article: ECC2SANTAL Unité: 1 paquet de 10 cônes Marque: Darshan Origine: Inde
BENJOIN | Papier à brûler
Unité: 1 carnet (12 feuilles de 3 bandes) Prix de vente: 3,00 euros TTC Code article: ECPA1BENJOIN Marque: Papier d’Arménie Famille olfactive: Boisée Origine: France
CHARBONS | 33 millimètres de diamètre
Code article: ECZ1CHARBONS33 Prix de vente: 2,00 euros TTC Unité: 1 rouleau de 10 pièces
charbonB2998x1990png
Commandez ici et maintenant